Conditions d’utilisation
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Brouillon — en attente de validation juridique
Cette page est un plan provisoire et n’est pas encore en vigueur. Date d’entrée en vigueur : À déterminer. Dernière mise à jour : 22 oct. 2026.
1. Accord
À qui s’appliquent ces conditions et comment tu les acceptes. [À compléter par le service juridique.]
2. Conditions d’accès
Tu dois avoir 13 ans ou plus pour utiliser owlsolve. Si tu as moins de 18 ans, un parent ou un tuteur doit lire ces conditions. [À compléter par le service juridique.]
3. Ton compte
Sécurité du compte, exactitude des informations et utilisation en mode invité. [À compléter par le service juridique.]
4. Utilisation acceptable et intégrité académique
Utilise owlsolve pour apprendre. Ne l’utilise pas pour enfreindre les règles de ton établissement, pendant des contrôles où il n’est pas autorisé, ou pour rendre un travail qui n’est pas le tien. [À compléter par le service juridique.]
5. Contenu généré par l’IA
Les réponses sont générées par une IA et peuvent contenir des erreurs. Vérifie les travaux importants. [À compléter par le service juridique.]
6. Abonnements, essais et résiliation
Pro est renouvelé automatiquement jusqu’à sa résiliation. L’offre annuelle inclut un essai gratuit de 3 jours ; si tu résilies avant la fin de l’essai, tu ne seras pas facturé. Tu peux résilier à tout moment ; Pro reste actif jusqu’à la fin de la période payée. [À compléter par le service juridique.]
7. Remboursements
Web : premier abonnement remboursé intégralement et automatiquement dans les 14 jours si moins de 30 résolutions ont été utilisées ; les autres demandes sont examinées. Les achats effectués sur l’App Store et Google Play sont remboursés par la boutique. [À compléter par le service juridique.]
8. Ton contenu
Tu conserves tes droits sur ce que tu envoies et tu nous accordes la licence nécessaire pour fournir le service. [À compléter par le service juridique.]
9. Propriété intellectuelle et DMCA
Nos droits sur owlsolve et comment signaler une violation de droits d’auteur. [À compléter par le service juridique.]
10. Résiliation du compte
Dans quels cas les comptes peuvent être suspendus ou fermés. [À compléter par le service juridique.]
11. Exclusions de garantie et limitation de responsabilité
[À compléter par le service juridique.]
12. Litiges et droit applicable
[À compléter par le service juridique.]
13. Modifications de ces conditions
Nous enverrons un e-mail aux utilisateurs connectés au moins 14 jours avant l’entrée en vigueur de toute modification importante. [À compléter par le service juridique.]
14. Contact
Questions sur ces conditions : support@owlsolve.ai
Historique des modifications
22 oct. 2026 — Création du plan provisoire.